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Conditions de vente

Beaucoup de nos perles étant de fabrication artisanale et/ou issues de matières naturelles, leur formes, finitions ou leur couleurs peuvent être irrégulières et varier.

  • Minimum d'achat : 80 euros HT.
  • Les marchandises partent à réception du règlement
  • L'entreprise Métissage Sarl n'est pas responsable des retards éventuels ou des erreurs de la poste, TNT et Exapaq.
  • Le retour de marchandises n'est pas autorisé sans notre accord écrit.
  • En cas de retour d'article, un avoir sera établi et déduit sur le paiement d'une prochaine commande. Nous ne faisons pas d'échange, ni de remboursement.
  • Les réserves prises à la livraison doivent être confirmées par lettre recommandée dans un délai de trois jours sous peine de déchéance (art 105 du Code du Commerce ).
  • Nos marchandises voyagent toujours aux risques du destinataire
  • Clause de réserve de propriété : les marchandises restent l'entière propriété de Métissage SARL jusqu'au paiement complet des sommes dues (loi n° 80335 du 12 mai 1980).
  • Le défaut de paiement des marchandises à l'échéance fixée entraînera l'application d'une pénalité d'au moins une fois et demi le taux d'intérêts légal à payer, outre les frais judiciaires.
  • Métissage SARL se réserve le droit de modifier sans préavis le tarif et ses conditions de vente.
  • Métissage SARL s'engage à fournir les marchandises uniquement dans les limites du stock disponible.
  • En cas de contestations, le Tribunal de Commerce de Caen sera seul compétent.
  • Les photographies, textes, graphismes, informations et caractéristiques reproduits et illustrant les articles présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de METISSAGE SARL ne saurait être engagée en cas d'erreur ou d'omission dans l'une de ces photographies, textes ou graphismes, informations ou caractéristiques des articles ou en cas de modification des caractéristiques des articles par les fournisseurs.
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